Histoire des parcelles cadastrales du site de Loulié au Puy-d’Issolud
(communes de Vayrac et de Saint-Denis-lès-Martel)

Par Jean-Pierre GIRAULT

 
Un dossier complet sur cette affaire a été donné au Service Régional de l’Archéologie de Toulouse, au titre de l’inventaire en 1995. Il comporte de nombreux courriers et les actes officiels.

Après les fouilles de 1865 réalisées par J.-B. Cessac, puis par deux officiers d'ordonnance, le colonel Stoffel et le capitaine de Reffye, avec un peloton de sapeurs du Génie de Versailles, Napoléon III a décidé d’acheter les terrains à Loulié concernés par l’emprise des recherches. Cet achat par sa Majesté l’Empereur des Français avait pour but de faciliter la continuation des fouilles d’Uxellodunum au Puy-d’Issolud, ainsi que l’exécution de toute entreprise ayant pour but de perpétuer le glorieux souvenir de cet oppidum gaulois.

Pour réaliser cet achat, Napoléon III a donné procuration à Etienne Castagné (1), agent voyer de l’arrondissement de Cahors. La transaction, effectuée sur la cassette personnelle de l’empereur pour un montant de 3 000 francs, est entérinée par un acte notarié du 1er mars 1868, enregistré deux jours plus tard au service des hypothèques du Lot. Elle concerne une parcelle de terrain d’environ 40 ares appartenant à Martin Gaillard, cultivateur résidant au domaine de La Coste à Saint Denys, provenant au vendeur de la succession de Coste Pierre, décédé à Saint Denys et dont il était le légataire universel (testament Lamothe à Saint-Sozy du 20 juillet 1866).

Figure n° 1 - Plan de 1868, achat du terrain de Loulié par Napoleon III.

Extrait de l’acte de vente : « … La parcelle de terrain a la figure d’un quadrilatère, elle comprend dans son périmètre la mémorable fontaine de Loulié, elle est démembrée de l’héritage de M. Gaillard désigné au plan cadastral de la commune de Saint-Denis sous les Nos 236 et 237, section B ; elle est limitée au nord par le ravin qui descend du plateau supérieur qui la sépare de la propriété de Jean Laborie ; à l’est par le chemin public qui domine l’escarpement des rochers ; à l’ouest par une ligne formant un angle sensiblement droit avec le ravin, au point de rencontre du cours d’eau avec la rigole de la fontaine ; et, au midi par une autre ligne qui en relie les deux derniers côtés, et fixée de manière à bien englober toutes les fouilles effectuées sur ce point, et a fournir la dite contenance, telle qu’elle a été limitée par des bornes qui ont été plantées entre M. Gaillard et M. Castagné, agent voyer, demeurant à Cahors, commis envoyé à cet effet sur les lieux par M. le Préfet du Lot.… »

« Pour éviter toutes difficultés relatives à la reconnaissance et à la délimitation de la dite parcelle, M. Castagné a déposé un plan figuratif des lieux, indiquant à l’encre rouge la partie vendue. Le plan qui a été dressé par ses soins sur une feuille au timbre exigé par la loi, et qui porte la mention ne varietur (2) avec la signature de M. Gaillard (figure n° 1), sera enregistré avant ou en même temps que les présentes, et y restera annexé après avoir été visé par M. le Préfet du Lot et par M. Castagné. Sa majesté l’Empereur prendra possession dés ce jour de la dite parcelle, et elle en disposera désormais en toute propriété et jouissance... ».

Napoléon III chargea également Étienne Castagné de faire aménager le site de Loulié. Un plan des travaux réalisés est consigné dans un dossier, daté de 1872, conservé au musée de l’Archéologie Nationale à Saint-Germain-en-Laye (3) (figure n° 2). Ces travaux concernent la construction d’un nouveau lavoir pour les habitants du hameau de Loulié et de la Coste et la délimitation du terrain par la construction de murs en pierres sèches.

Figure n° 2 - Castagné (E.) - Mémoire sur la continuation des fouilles exécutées au Puy Issolud et à Murcens (musée d’Archéologie nationale). Plan de la Fontaine de Loulié et de ces abords. En -A- lavoir déplacé par J.-B Cessac en 1865. À l’origine, il était plus en amont sur le massif travertineux. En bas à gauche figure le nouveau lavoir construit en 1870 par Napoléon III.

Ce plan est conforme, car le lavoir a bien été réalisé et les murs mentionnés ont été retrouvés lors des recherches récentes (figure n° 3). La plantation de la vigne au XXe siècle et les fouilles d’Antoine Laurent-Bruzy ont détruit une grande partie de ces aménagements.

Figure n° 3 – Fouilles récentes, dégagement du lavoir et des murs construits par Napoléon III.

Napoléon III étant décédé le 9 janvier 1873, la succession en ce qui concerne la moitié du terrain seulement (car Sa Majesté était mariée sous le régime de la communauté légale) est enregistré le 1 juin 1876. C’est le Prince Impérial qui est héritier de cette moitié, l’autre restant la propriété de l’Impératrice Eugénie. A la mort du Prince Napoléon Eugène tué par les Zoulous lors d'une patrouille dans le Bush le 1er juin 1879, l’Impératrice Eugénie hérite de son fils et la succession relative au terrain en question est enregistrée du 11 février 1880. Depuis cette date, c’est donc l’Impératrice Eugénie de Montijo (4) qui était propriétaire du terrain de l’Empereur. Or Eugénie de Montijo n’est décédé qu’en 1920 à l’âge de 94 ans.  A partir de cette époque, on n’a pas retrouvé d’acte de déclaration de succession. En 1920, le terrain appartient donc aux héritiers de l’Impératrice.

Après le décès de l’impératrice Eugénie, des demandes avaient été faites auprès des héritiers pour qu’ils cèdent les parcelles en question au Syndicat d’Initiative de Martel. Ces courriers semblent n’avoir reçu aucune réponse.

Le 8 avril 1923 à 9 heures, une délibération du Conseil municipal de Saint-Denis-lès-Martel demande le classement comme monument historique des terrains sur lesquels ont été faites les fouilles initiées par Napoléon III, c’est-à-dire la parcelle n° 236 (11 a, 90 ca) et la parcelle n° 237 (28a, 10 ca), section B du plan cadastral de Saint-Denis. Cette proposition de la mairie de Saint-Denis est restée sans suite.

Un retour en arrière, en 1869, Napoléon III nomma Jean Taule, ancien soldat, gardien des fouilles de Loulié. Il était métayer chez Géraud au Puy d’Issolud. Jean Taule est décédé le 1er novembre 1922. Il avait donné sans problème toutes les facilités à Antoine Cazes (5) et Antoine Laurent-Bruzy (6) pour leurs recherches et pour le déboisement indispensable. L’Empereur avait fait acheter le terrain pour l’Histoire et non pour la culture.
Jean Taule et sa femme Madeleine eurent deux enfants, un fils, Léon et une fille, Antoinette mariée avec un Tronche. De leur union est né un fils, Joseph Tronche.

Après la mort de son mari, Madeleine Taule et ses enfants revendiquent la propriété du terrain de Napoléon III et ils demandent un loyer à Antoine Laurent-Bruzy, pour le jardin et la vigne qu’ils ne peuvent plus cultiver (7). À partir de 1930, les relations de Laurent-Bruzy avec la famille Taule sont de plus en plus tendues (8) : par exemple en 1935, Laurent-Bruzy menace de correctionnelle Léon Taule.

À partir de 1935, A. Laurent-Bruzy, fait rédiger sur papier libre une série de déclarations par les habitants du Puy d’Issolud, de Vayrac et de Saint-Denis, avec les curés et les maires, indiquant que le vieux Taule n’était que le gardien du terrain de Napoléon III et qu’il n’avait aucun droit de propriété. D’autre part, le terrain non entretenu ne rapportant plus rien, les archives fiscales des mairies faisant foi, A. Laurent-Bruzy contacte également plusieurs notaires, des avocats, la famille du Prince Murat héritier du terrain de l’Empereur (et bien d’autres personnes), pour acheter le
terrain. Son décès prématuré, le 25 mars 1943, a arrêté les procédures et les terrains de Loulié sont devenus une friche livrée aux fouilles clandestines.

En 1825, à la mairie de Saint-Denis-lès-Martel, sur l’ancien cadastre, la fontaine dite Cessac se trouve sur le n° 237, section B, et la galerie romaine sur le n° 236, section B, les deux numéros appartiennent à Martin Gaillard à la Coste. À partir de 1869, les terrains figurent au f° 301 de la matrice sous le nom de Napoléon III empereur des Français. À partir de 1882, le nom de Napoléon III est rayé et remplacé par Napoléon puis par l’Impératrice Eugénie de Montijo. En 1903, le nom de l’Impératrice est rayé et remplacé par Taule Jean, métayer Géraud au Puy d’Issolud.

Depuis 1869, le percepteur de Martel aurait envoyé directement les avis d’imposition à Taule Jean. Chose curieuse, en 1936, sur le registre des contributions à Martel, on trouve Taule Jules à la place de Taule Jean. Or ce Taule Jules est décédé depuis longtemps et ne fait pas parti de la famille Jean Taule (?).

En 1966, lors de la révision du cadastre de la commune, le terrain de Napoléon III est devenu un triangle (figure n° 4), avec les parcelles de la section AH, 171 (14 a, 45 ca) et 173 (16 a, 35 ca) soit une superficie totale 30 a et 90 ca. Le restant de la superficie du terrain de Napoléon III, soit environ 10 ares, a été répartie pour une raison inconnue sur les parcelles 172 et 235 appartenant à la famille Lespinard. À cette époque, la famille a fait poser une conduite d’eau depuis le hameau de la Coste jusqu’au bassin construit par Albert Aussel (9). Cette conduite passe dans le terrain de Napoléon III.

En 1994, nous avons donné à Maitre Roger Perrier (10), notaire à Vayrac, le dossier complet sur l’histoire du terrain de Napoléon III, lui demandant de trouver une solution pour avoir une autorisation de l’éventuel propriétaire pour réaliser de nouvelles fouilles archéologiques. Pour cela, il a fait comparaitre cinq personnes âgées, qui ont déclaré que depuis leur plus jeune âge, soit depuis plus de cinquante années, ils n’ont jamais connu ni vu personne exploiter les parcelles ou entendu ou su que quelqu’un en revendique la propriété. D’autre part, Monsieur Sérager qui a été maire de la commune de Saint-Denis-lès-Martel de 1977 à 1995 déclare que les parcelles concernées sont exonérées de taxe foncière. Cet acte a été passé à Saint-Denis-lès-Martel le 12 avril 1995 où tous les comparants ont signé avec Me Perrier, notaire. Les frais d’enregistrement ont été payés sur l’état de 500 francs par Me Perrier. À partir de cette date, le terrain de Napoléon III est tombé dans le domaine public.

En 1998, Jean-Pierre Combret, alors maire de la commune de Saint-Denis-lès-Martel, en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 28 mai 1998, décide d’acquérir au nom de la commune les parcelles 171 et 173 de la section AH (11). La délibération du Conseil Municipal a été enregistrée à la Préfecture de Gourdon le 8 juin 1998. Suivant un arrêté préfectoral en date du 11 février 1998 de M. le Préfet du Lot, publié le 5 mars 1998, Vol 1998 n° 2068, l’État a appréhendé les biens vacants, sous le n° 460/01340 (cadastré sur les 2 parcelles en question).

Ce bien appartient à l’État par arrêté préfectoral au sens de l’article L25 du Code du Domaine de l’État. Auparavant, il appartenait à Monsieur Taule Jean, décédé bien avant la révision de cadastre en 1966.

L’acte a été passé à Cahors le 27 juillet 1998 et le terrain a été acheté par la commune de Saint-Denis-lès-Martel pour 3000 francs. La conservation des hypothèques de Cahors a enregistré l’acte le 11 août 1998 sous le n° 6489.

Le 6 octobre 2003, un arrêté préfectoral (12) relatif à l’archéologie préventive a été établi concernant le Puy d’Issolud, ses contreforts et la Fontaine de Loulié, sur les communes de Vayrac et Saint-Denis-lès-Martel. Les travaux devront faire l’objet d’une déclaration préalable transmise au préfet de Région et au Service Régional de l’Archéologie de Toulouse.

Le 13 octobre 2008, achat de la maison et du terrain attenant en contrebas du site de Loulié par le Syndicat Mixte de gestion du site d’Uxellodunum (SMGSU) (13), pour la somme de 125 000 euros (section AH de Saint-Denis-lès-Martel, parcelle 503, superficie 20 a).

Le 2 novembre 2010, le SMGSU a acheté plusieurs terrains (14), sur la commune de Vayrac et Saint-Denis-lès-Martel, incluant les 10 ares appartenant à Napoléon III (figure n° 4), pour la somme de 63 500 euros.

Sur la commune de Saint-Denis-lès-Martel, section AH, au lieu-dit « La Coste » : 4 parcelles, référencées au cadastre sous les numéros 172 (8a 05ca), 584 (1ha 06a 83ca), 610 (60a 67ca) et 611 (22a 21ca).

Sur la commune de Vayrac, section A0) au lieu-dit « Issolud » : deux parcelles sous les numéros 482 (99a 59ca) et 484 (73a 97ca) (15).

Le 29 novembre 2010, arrêté préfectoral qui porte une inscription au titre des monuments historiques du site archéologique de la Fontaine de Loulié, pour sa protection (16) avec pour les références cadastrales (AH 170 à 176, 474 à 477, 203, 579 à 584).

Le 1er janvier 2019, le Syndicat Mixte de gestion du site d’Uxellodunum a cessé son activité, CAUVALDOR (Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne) (17) a repris la gestion d’Uxellodunum. Les terrains acquis par le SGMSU sont devenus la propriété de CAUVALDOR.

Figure n° 4 - Cadastre actuel de Saint-Denis-lès-Martel et Vayrac. En gris, les parcelles acquises par le SMGSU., en 2008 et 2010.

Notes

   1 -   Etienne Castagné est né sur la commune du Roc à côté de Souillac (Lot), le 29 juin 1823, au pied de l’oppidun cadurque. Fils de François Castagné (1784-1843) agriculteur et de Catherine Allard (1788, 1846). Petit fils de Etienne Castagné (1747, 1817) et de Marie Chaume (1745-1846). D’abord agent voyer cantonal à Puy-l’Évêque, il s’est marié le 10 septembre 1857 à Puy-l’Évêque avec Anne Costes, fille de Antoine Coste et Anne Aragon. Par la suite, il est nommé agent voyer de l’arrondissement de Cahors. Il a fait toute sa carrière comme agent voyer de 1844 à 1873. En retraite, il
est décédé le 19 août 1890, 14 boulevard Gambetta à Cahors (Lot). Il a eu au moins un fils, Étienne Louis Castagné né à Saint Céré, marié à Concorés avec Marguerite Courthiade le 14 avril 1893.
      En 1870, Étienne Castagné, qui s’intéresse à l’archéologie, est nommé, par le préfet, correspondant de la Commission de Topographie des Gaules. On lui doit notamment les recherches sur les fortifications du Puy d’Issolud, de Murcens et de l’Impernal. Sur ces deux derniers sites, il met au jour en 1868 et 1872 des vestiges caractéristiques de murus gallicus.
      Le tombeau de la famille Castagné se trouve au vieux cimetière de Cahors à droite de l’entrée. Il utilise la forme de l'obélisque, peu présente dans ce cimetière. La dalle de recouvrement, en granit, est entourée par un garde-corps en fonte. Le piédestal de forme cubique comporte une plaque en marbre blanc portant l'inscription : "FAMILLE CASTAGNÉ / AGENT VOYER D'ARRONDISSEMENT / 1890". Il est surmonté par un obélisque. La face principale est ornée de trois symboles. Une couronne de feuilles de laurier et de chêne ainsi qu'un ruban. Au-dessus se trouvent une
amphore et un épi. Le sommet est dominé par une urne drapée en pierre. La dalle ne semble pas avoir été édifiée en 1892, comme l’indique la date portée sur l’obélisque. L’utilisation du granite suppose une restauration durant la seconde moitié du XXe siècle.

2 -   Varietur : qui ne peut être changé (pour un acte juridique).

3 -   Document portant le titre : ALBUM CASTAGNÉ, MURS GAULOIS, commission de la topographie des Gaules. Mémoire sur la continuation des fouilles exécutées au Puy d’Issolud et à Murcens par E. Castagné, agent voyer d’Arrondissement. Auteur du Rapport de la Commission Départementale du Lot sur les fouilles du Puy d’Issolud et du mémoire sur la découverte des murailles gauloises de Murcens (Lot), document de 68 pages.
      Il est composé de plusieurs mémoires, de plans et coupes ainsi que de dessins représentant le produit des fouilles. Le contenu est organisé ainsi :

• Mémoire sur la continuation des fouilles exécutées au Puy d'Issolud et à Murcens par E. Castagné, agent voyer d'arrondissement, auteur du Rapport de la commission départementale du Lot sur les fouilles de Puy d'Issolud et du Mémoire sur la découverte des murailles gauloises de Mursens (Lot) (daté du 28 décembre 1868, Cahors) ;
  
• Plans à l'appui du Mémoire sur la continuation des fouilles faites au Puy d'Issolud et à Murcens par E. Castagné, agent voyer d'arrondissement, auteur du Rapport de la commission départementale du Lot sur les fouilles de Puy d'Issolud et du Mémoire sur la découverte des murailles gauloises de Murcens (Lot) ;
• Mémoire sur la découverte d'un oppidum gaulois avec murailles composées d'assises de pierre et d'assises de bois sur la montagne de l'Impernal, près de Luzech (Lot), par Mr Castagné, agent voyer d'arrondissement (daté de 1872, à Cahors).
  

4 -  Eugenia Maria Ignacia Augustina Palafox de Guzmán Portocarrero y Kirkpatrick de Closeburn, marquise d'Ardales, marquise de Moya, comtesse de Teba, comtesse de Montijo (Grenade, 5 mai 1826 – Madrid, 11 juillet 1920), dite Eugénie de Montijo, fut l'épouse de Napoléon III, empereur des Français, et donc impératrice du 30 janvier 1853 au 11 janvier 1871.

5 -  De 1913 à 1920, Antoine Cazes, instituteur à Martel avec des amis et des élèves a effectué des fouilles autour de la fontaine de Loulié et sur le plateau d’Issolud.

6 -  Antoine Laurent Bruzy, roussillonnais d’origine, établi à Brive-la-Gaillarde comme prothésiste dentaire, se passionna pour la question d’Uxellodunum. Poète avant tout, il a recueilli un grand nombre de légendes autour du Puy d’Issolud, et écrit plusieurs ouvrages. De 1920 à 1941, avec une importante équipe il a réalisé des fouilles gigantesques autour de la fontaine de Loulié. En 1921, Laurent Bruzy employait une trentaine d'ouvriers 1 à 2 jours par semaine. En 1932, il ne travaillait plus que le dimanche avec 5 à 6 ouvriers dont des enfants de 10 à 15 ans qui "roulaient" la brouette. À partir de 1937, il n'avait plus que 2 à 3 manoeuvres. En 1939 il n'employait plus qu'une personne.

7 -  Arguant de la prescription trentenaire.

8 - Nous avons retrouvé plusieurs courriers très virulents sur cette affaire adressés par famille Taule à A. Laurent-Bruzy.

9 -  Albert Aussel était un ami intime de Laurent-Bruzy. Il recrutait, rémunérait les ouvriers et dirigeait en l'absence de Laurent-Bruzy toutes les fouilles de Loulié de 1920 à 1940. Il était également chargé d'envoyer certains objets dans les musées.

10 - Roger Perrier a contribué à la recherche de la famille Taule, actes de naissance et de décès.

11 - Cette décision a été réalisée uniquement par le conseil municipal de Saint-Denis-lès-Martel.

12 - Arrêté n° Z/2003/91.

13 - Acte passé chez Maître Olivier Gazeau, notaire à Vayrac. Vendeuses : Mesdames Olympe Burello et Elisabeth Marie Burello.

14 - Ces acquisitions foncières ont été réalisées uniquement selon le choix du Syndicat Mixte de Gestion du Site d’Uxellodunum.

15 - Un acte passé chez Maître Olivier Gazeau, notaire à Vayrac. Vendeur : Bernard, Jean-Paul Lespinard et Dominique Marie Lespinard. Un deuxième acte, le même jour avec pour vendeuse : Chantal, Marie France Lespinard (parcelles 610 et 611 à la Coste). Sur les actes, il existe plusieurs clauses suspensives entre l’acquéreur (le SMGSU) et les vendeurs.

16 - Notice no PA46000047, base Mérimée, ministère français de la Culture.

17 - Cette nouvelle entité dénommée « Causses et Vallée de la Dordogne – Cère et Dordogne – Sousceyrac en Quercy » a débuté le 1er janvier 2017, regroupant 79 communes (puis 77 en 2019, suite aux fusions des communes de Cressensac et Sarrazac, formant la commune nouvelle de Cressensac-Sarrazac et de Cazillac et Les Quatre-Routes-du-Lot formant la commune nouvelle du Vignon-en-Quercy), et environ 48 000 habitants (Population INSEE).